L'état de Genève a mis en ligne divers fonds dont l'état civil (début: le livre des morts 1567) , les minutes des notaires, le cadastre...
Les recherches sont gratuites. Une page vous informe au départ des dispositions règlementaires. Parmi ces dernières on peut lire :
"Usage personnel
L'utilisation de documents numérisés dans un but non commercial, pour des besoins privés et en particulier à des fins de recherche, d'enseignement et d'études privées, est autorisée. Les AEG se réservent néanmoins le droit de refuser l'usage de certains documents numérisés dans des cas particuliers.
L'utilisation de documents numérisés dans un but non commercial, pour des besoins privés et en particulier à des fins de recherche, d'enseignement et d'études privées, est autorisée. Les AEG se réservent néanmoins le droit de refuser l'usage de certains documents numérisés dans des cas particuliers.
Utilisation de documents numérisés sur des pages Internet, à des fins non commerciales
L'utilisation de documents numérisés sur des pages Internet non commerciales, pour autant qu'un hyperlien (www.geneve.ch/archives) indiquant la source du document numérisé figure sur la page en question, est autorisée. Veuillez nous envoyer des informations sur votre page Internet utilisant un ou plusieurs documents numérisé des AEG à l'adresse suivante : [email protected].
L'utilisation de documents numérisés sur des pages Internet non commerciales, pour autant qu'un hyperlien (www.geneve.ch/archives) indiquant la source du document numérisé figure sur la page en question, est autorisée. Veuillez nous envoyer des informations sur votre page Internet utilisant un ou plusieurs documents numérisé des AEG à l'adresse suivante : [email protected].
Usage commercial
L'utilisation de documents numérisés des AEG à des fins commerciales, dans le cadre notamment de publications, d'expositions, de publicités, de films, de vidéos, d'émissions de télévisions, sites internet et autres supports numériques est soumise à l'autorisation préalable des Archives d'Etat de Genève. Une demande écrite doit être adressée aux Archives d'Etat. Le commerce de documents numérisés des AEG ainsi que leur enregistrement sur des banques de données commerciales est interdit...voir la suite sur le site"
L'utilisation de documents numérisés des AEG à des fins commerciales, dans le cadre notamment de publications, d'expositions, de publicités, de films, de vidéos, d'émissions de télévisions, sites internet et autres supports numériques est soumise à l'autorisation préalable des Archives d'Etat de Genève. Une demande écrite doit être adressée aux Archives d'Etat. Le commerce de documents numérisés des AEG ainsi que leur enregistrement sur des banques de données commerciales est interdit...voir la suite sur le site"
J'aimerais consulter un acte de mariage de 1900. Comment puis je le faire à partir d'internet? Merci
Rédigé par : Fabre | 15 septembre 2011 à 13:16
bonjour,
je recherche l'acte de décès de ma grande -tante
Rose Lucie Fourquetqui est née le 2 septembre 1877 à Genève fille de Jean Joseph Fourquet et de Marie Lucie Ludovie Moulin ,ils se sont établie à Paris
Rose Lucie Fourquet à épousée en premier noce mon Grand -Oncle Louis Alexandre Julien Pichon , ils se sont séparée en 1914 ,ils ont divorcées le 20 septembre 1920 ,Rose Lucie Fourquet s'est remarié le 11 décembre 1920 avec Maxime Adam qui est décédé le 19 mars 1939 à Paris 75018
j'aie écris à la mairie de Paris75017 il n'ont pas d'acte de décès ,j'aie eu au téléphone une personne de l'état civil qui m'as dit comme elle n'est pas née en France sont acte de décè à du être transmis dans la ville ou elle est né
pouvez vous me faire parvenir sont acte car il me manque pour savoir si son fils qu'elle as eu avec mon grand-oncle à déclaré son décès.
Mon nom est Mme Dominique -Marie Marquet Pichon
11,Allée des Tanneurs 94250 Gentilly -France
tele.+33 9 61 69 62 75
Mail:[email protected]
veuillez,recevoir mes salutations agrée
D-M Marquet Pichon
Rédigé par : Dominique -Marie Marquet Pichon | 21 juillet 2018 à 16:25